- Revue Faune sauvage
- Lettres et publications des réseaux
- Brochures techniques
- Fiches techniques
- Dépliants
- Rapports
- DVD et CD
- Images et multimédia
- Centre Val-de-Loire Île-de-France
- Bretagne - Pays-de-la-Loire
- Hauts-de-France Normandie
- Grand Est
- Bourgogne - Franche-Comté
- Auvergne Rhône-Alpes
- Provence Alpes Côte-d’Azur Corse
- Occitanie
- Nouvelle Aquitaine
- Outre-mer
- Connaître l’Office
- Chasser dans les règles
- Travailler à l’Office
- Découvrir les espèces et leurs habitats
- L’ONCFS en Région
- FAQ
- Espace Presse / Actualités
- Le permis de chasser
- Sécurité à la chasse
-
Textes juridiques relatifs à la chasse
- Actualités juridiques de la chasse
- Articles juridiques de synthèse (Faune sauvage)
- Arrêté 30 juin 2015 - tableau départemental nuisibles
-
Fiches juridiques chasse
- La chasse sur les chemins et dans les cultures
- Le droit de suite
- Cession, transmission et régularisation de la détention des armes de chasse
- Différentes catégories de membres, au sein des ACCA
- Le maire et ses pouvoirs en matière de chasse
- La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels
- Les responsabilités de l’organisateur de chasse
- Marquage du gibier - Les aspects pratiques
- Droits et devoirs des chasseurs et autres usagers de la nature
- Les mineurs à la chasse
- Lieutenants de louveterie : leurs conditions d’exercice
- Règles pour le transport des animaux vivants à la chasse ?
- Règles pour l’utilisation d’une arme blanche et de l’épieu à la chasse
- Les pouvoirs du garde particulier
- Quelles sont les règles à respecter pour le transport des armes ?
- A quelles conditions le chasseur doit-il se munir d’un ticket de transport ?
- La chasse à proximité des habitations
- La notion de poste fixe pour la chasse de la tourterelle des bois, de la grive, du merle et du pigeon ramier
- Les pouvoirs des agents de l’ONCFS lors des contrôles
- Quelles sont les règles de pose d’un dispositif de marquage pour les animaux soumis à plan de chasse ?
- Quelles sont les règles relatives au lâcher de gibier ?
- Quels sont les moyens d’assistance électronique autorisés pour la chasse ?
- L’information des actions de chasse : responsabilité de l’organisateur
- Qui peut participer aux destructions administratives ?
- Les battues administratives
- La chasse au vol
- La chasse en enclos
- L’agrainage et les sanctions au non-respect du SDGC
- L’emploi à la chasse, des véhicules et des embarcations
- Le tir d’été – Quels gibiers et dans quelles conditions ?
- La remise temporaire et la suspension provisoire du permis de chasser
- Le retrait ou la privation temporaire ou définitive du permis de chasser
- Les appelants motorisés autorisés pour la chasse
- La chasse dans les espaces protégés.
- Chasse à l’arc, une pratique de plus en plus prisée
- La chasse en temps de neige
- Le Prélèvement Maximal Autorisé (PMA) de la Bécasse des bois
- Les règles relatives à la taxidermie
- Le statut juridique des espèces : l’exemple de la Bernache du Canada
- Le SDGC et les règles de sécurité à la chasse
- Commercialisation de la venaison : obligations, limitations...
- La chasse accompagnée
- L’importation des trophées de chasse
- Le droit de chasse et le droit de chasser
- Les munitions en zone humide
- Formalités pour chasser à l’étranger
- Les chiens de chasse
- Particularités de la chasse en Alsace-Moselle
- A qui appartient l’animal mortellement blessé ?
- Que faire d’un animal sauvage trouvé mort ou blessé dans la nature ?
- Intérêt de la mise en place d’un Groupement d’Intérêt Cynégétique (GIC)
- La chasse sur les domaines publics maritime et fluvial
- La volière anglaise : élevage et réintroduction du gibier à plume
- Dispositifs de gestion cynégétique : avantages et inconvénients
- Le rabatteur est-il un chasseur ?
- Les nouveaux pouvoirs d’enquête des agents de l’ONCFS
- L’opposition d’un propriétaire à l’action de l’ACCA sur son terrain
- Délégation du droit de destruction des animaux nuisibles
- Réglementation de la chasse en outre-mer
- La chasse à courre
- Les chasses commerciales
- Classification des armes et calibres autorisés pour chasser
- Port, transport et conservation des armes de chasse et de leurs munitions
- Carnet de prélèvement Bécasse
- Barème de la valeur du gibier
- Décret relatif aux espèces classées nuisibles
- Dates d’ouverture de la chasse saison 2019-2020
- Dates d’ouverture de la chasse saison 2018-2019
- Dates d’ouverture de la chasse saison 2017-2018
- Entraînement en ligne gratuit au permis de chasser
- Dates d’ouverture de la chasse saison 2016-2017
- Bilan des accidents de chasse 2015-2016
- Bilan des accidents de chasse 2014-2015
- Bilan des accidents de chasse 2013-2014
- Bilan des accidents de chasse 2012-2013
- Bilan des accidents de chasse 2011-2012
Accueil
>
Chasser dans les règles
>
Textes juridiques relatifs à la chasse
>
Carnet de prélèvement Bécasse
Carnet de prélèvement Bécasse
- Mentions légales
- |
- Plan du site
- |
- Newsletter
- |
- YouTube
- |
- ONCFS Guyane
- |
- Loup France
- |
- Flux RSS
- |
- Liens utiles
- |
- Crédits
- |
- O.N.C.F.S.